Mentions légales

Informations légales

Association Professionnelle d’Insertion par l’Économique • 3 boulevard Paul Leferme • 44600 Saint-Nazaire • contact@apie44.fr • 02 40 66 12 01
Association loi 1901 • SIRET : 339 586 307 00052 • APE : 8899B

Création du site Internet : Gwénaëlle Michels • contact@gwenaellemichels.com
Hébergement du site Internet : Root Consulting • 25 cours Raphael Binet • 35000 Rennes
Crédits photos : APIE / Unsplash / Pixabay

Responsable de publication du site Internet : Jean-Philippe Reverdy, directeur de l’APIE • contact@apie44.fr

Soumis au droit français, le site Internet www.apie44.fr est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Ce site Internet a pour vocation d’informer les utilisateurs sur l’actualité et les services proposés par l’APIE. Une interruption pour maintenance du site peut avoir lieu. Si possible, nous nous engageons à préciser à l’avance aux utilisateurs les dates et heures de ces interruptions. Des inexactitudes ou des omissions peuvent également exister : nous ne pourrons en aucun cas être tenu pour responsable pour toute erreur présente sur ce site. De même, les liens présents sur ce site ne sont pas sous contrôle de l’APIE, nous ne pouvons assurer l’exactitude des informations qui y sont présentes. Nous ne pourrons donc en aucun cas, être retenu comme responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation faite du site par l’utilisateur.

Toute information recueillie via le site www.apie44.fr est faite dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, telle que la demande de devis. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant en adressant un mail à contact@apie44.fr. Pour plus d’informations, veuillez vous référer à la page « Politique de confidentialité« .